Aller directement au contenu
Un jardin de vie

Bruits et tranquillité du voisinage

Bricolage et jardinage 

Les travaux momentanés de bricolage et de jardinage réalisés par des particuliers en dehors de tout cadre professionnel, et à l’aide d’outils ou appareils (tondeuses, perceuses, scies mécaniques, tronçonneuses, …) sont susceptibles de provoquer un gène sonore.

Il convient donc de respecter les périodes suivantes :

  • Jours ouvrables (du lundi au vendredi) : 8h30-12h / 14h-19h30
  • Samedi : 9h-12h / 15h-19h
  • Dimanche et jours fériés : 10h-12h

Brûlage des végétaux

Le brûlage à l’air libre par les particuliers, de déchets végétaux secs issue d’une production personnelle, sans intervention d’une entreprise d’espaces verts ou un paysagiste, est tolérée en dehors des zones urbaines à condition qu’il ne cause pas de nuisance directe au voisinage.

Cette tolérance n’est accordée qu’entre 11h et 15h30 durant les mois de décembre, janvier et février, et de 10h à 16h30 les autres mois, hors mois faisant l’objet d’interdiction notamment au titre du risque d’incendie.

Le brûlage à l’air libre, par les agriculteurs, des résidus végétaux générés par les activités agricoles (définies dans le Code rural) ainsi que par la taille et l’entretien de haies bocagères, est autorisé lorsque des raisons agronomiques et sanitaires l’exigent, en particulier, pour la destruction des produits issus de la taille et de l’arrachage des vignes et des arbres fruitiers susceptibles d’être porteurs de maladies.

Cette autorisation est limitée à la période allant du 16 octobre au 15 mai, de 7h à 17h.

Seuls les propriétaires forestiers et leurs ayants-droit sont autorisés à bruler les rémanents forestiers à moins de 200 m et à l’intérieur des zones boisées, telles que bois, forêts, plantations et reboisements forestiers, landes, dès lors qu’il s’agit de végétaux secs et sous réserve des dispositions de la Préfecture.

Cette autorisation est toutefois limitée aux période allant du 16 octobre au 15 février, et du 1er avril au 15 mai, entre 7h et 17h.

Animaux

Les propriétaires d’animaux, et ceux qui en ont la garde, sont tenus de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage.

Tout chien dont les aboiements fréquents et intempestifs seront audibles d’une propriété voisine habitée par des tiers sera réputé gênant.